Guide "Le Maire et les bruits de voisinage"

L’amélioration en France de la situation sanitaire vis-à-vis de l’épidémie de Covid-19 se traduit par une reprise des activités conviviales, festives et de loisirs. Si ces mesures, vivement attendues par tous, constituent une excellente nouvelle, elles s’accompagnent parfois d’excès entrainant des nuisances pour le voisinage.

C’est pourquoi il est utile de rappeler aux Maires leurs pouvoirs en matière de police des bruits de voisinage. En effet, au titre du code général des collectivités territoriales, il appartient au Maire de prendre les mesures pour empêcher les bruits excessifs de nature à troubler le repos et la tranquillité des habitants de sa commune. Son rôle est primordial pour éviter que des nuisances ne se transforment en conflits graves et durables entre voisins.


Les effets de l’exposition à des bruits excessifs peuvent se manifester à court terme (perturbations du sommeil, expression de la gêne, etc.) tandis que d’autres effets peuvent s’exprimer à plus long terme (détérioration de l’apprentissage scolaire, effets cardiovasculaires, etc.). Ainsi, les éventuelles plaintes des administrés doivent être prises en considération. A cet effet, lorsque les plaintes sont justifiées, les Maires sont invités tout particulièrement à s'appuyer sur le guide "Le Maire et les bruits de voisinage » joint à cet article.